Mentions Légales

1. Informations sur le responsable du site

Nom de la paroisse : Paroisse Sainte-Clotilde
Forme juridique : Paroisse orthodoxe
Responsable de la publication : Le Père Romaric

2. Hébergement

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3. Propriété intellectuelle

Tous les contenus du site (textes, images, vidéos, documents) sont la propriété exclusive de la Paroisse Sainte-Clotilde ou de ses partenaires. Toute reproduction, adaptation, traduction ou utilisation sans autorisation préalable écrite est strictement interdite, sauf pour un usage personnel et privé.

Les images des saints et les contenus religieux sont utilisés à des fins dévotionnelles et éducatives dans le respect de la doctrine de l'Église orthodoxe russe hors frontières.

4. Responsabilité et conditions d’utilisation du site

La Paroisse Sainte-Clotilde s’efforce de fournir des informations fiables, exactes et régulièrement mises à jour. Toutefois, les contenus présents sur le site sont fournis à titre strictement informatif et n’ont aucune valeur contractuelle.

Malgré tous les efforts raisonnables de mise à jour, des erreurs, omissions ou inexactitudes peuvent subsister. La paroisse ne garantit en aucun cas l’exhaustivité, l’exactitude ou l’actualité des informations diffusées.

L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa seule responsabilité. À ce titre :

• Le site peut être modifié, suspendu ou interrompu à tout moment sans préavis.
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• Les informations relatives aux horaires, événements ou activités peuvent être modifiées sans notification préalable.

Dans les limites autorisées par la loi, la Paroisse Sainte-Clotilde décline toute responsabilité pour :

• tout dommage direct ou indirect résultant de l’accès ou de l’utilisation du site ;
• toute perte de données ou atteinte aux systèmes informatiques ;
• toute interruption ou dysfonctionnement du service ;
• tout dommage lié à des liens externes ;
• tout usage non conforme ou frauduleux du site.

5. Liens hypertextes et sites tiers

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers fournis à titre informatif uniquement.

La Paroisse Sainte-Clotilde n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leur sécurité.

6. Limitation générale de responsabilité

Le site est fourni « en l’état » et « selon disponibilité », sans garantie expresse ou implicite.

L’utilisateur reconnaît utiliser le site à ses propres risques. Il lui appartient de prendre toutes les mesures nécessaires pour protéger ses équipements et données.

La responsabilité de la paroisse, si elle devait être engagée, serait strictement limitée aux dommages directs et prouvés, à l’exclusion de tout dommage indirect (perte de données, perte de revenus, préjudice commercial).

Aucun dysfonctionnement technique ou interruption de service ne saurait engager la responsabilité de la paroisse, sauf faute lourde ou intentionnelle.

7. Données personnelles et cookies

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), la Paroisse Sainte-Clotilde s'engage à respecter votre vie privée.

• Informations de contact (email, téléphone) fournies volontairement
• Données de consultation à des fins statistiques

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8. Droit d'accès et de rectification

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles via le formulaire de contact.

9. Conduite de l'utilisateur

• Respect du caractère religieux du site
• Interdiction de contenu offensant ou diffamatoire
• Interdiction d’accès frauduleux aux données
• Interdiction de copie non autorisée

10. Loi applicable et juridiction

Droit français applicable. Juridiction exclusive des tribunaux français.

11. Contact

Via le formulaire de contact du site.